MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants.
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1. Éditeur du site
Nom / Prénom : Meunier Johan
Statut : Eurl
Adresse : 355 rue de Gascogne, 40390 Saint-Martin-de-Seignanx, France
Email : maerineatelier@gmail.com
SIRET : 884 720 772 000 18
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2. Activité
Le site a pour objet la vente en ligne de créations artisanales, notamment :
• bijoux faits main,
• articles de couture,
• créations personnalisées.
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3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : Meunier Johan.
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4. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur :o2switch
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5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, photographies, logos, créations, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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6. Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne pourra être tenu responsable :
• des omissions ou inexactitudes,
• d’une indisponibilité temporaire du site,
• d’un dysfonctionnement technique.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité.
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7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre :
• du traitement des commandes,
• de la livraison,
• de la facturation,
• du service client.
Les données ne sont jamais revendues.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit :
• d’accès,
• de rectification,
• de suppression,
• d’opposition,
• de portabilité.
Pour exercer ces droits, l’utilisateur peut contacter : (email à compléter).
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8. Cookies
Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience et proposer certaines fonctionnalités.
L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet lors de sa première visite.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
